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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN
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Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z
Société anonyme dite : POUTRAIT-MORIN

Numéro de dépôt :
1253353
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1993
Z de dite : POUTRAIT-MORIN

Présentation de la marque Z

Déposée le 7 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : POUTRAIT-MORIN domicilié(e) 25, rue de la Courneuve, AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 7 décembre 1993.

dite : POUTRAIT-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : Z , BRUNETTI


Société anonyme dite : POUTRAIT-MORIN - 25, rue de la Courneuve, AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Accessoires pour cycles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.